Mentions Légales

1. Informations légales

Nom du site : Horizons Oniriques - Ivan Colas

URL du site : https://ivancolas.com

Propriétaire et éditeur : Ivan Colas

Statut : Artiste-auteur professionnel

Email :

TVA : Non applicable (franchise en base de TVA - Art. 293 B du CGI)

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Ivan Colas.

3. Hébergement

Hébergeur : LWS (LINE WEB SERVICES)

Site web : www.lws.fr

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, œuvres d'art, logos, graphismes, vidéos) est la propriété exclusive d'Ivan Colas, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Ivan Colas.

Les œuvres d'art présentées sont protégées par le droit d'auteur conformément au Code de la propriété intellectuelle (articles L.111-1 et suivants).

5. Droits d'auteur - Artiste-auteur

Ivan Colas est un artiste-auteur professionnel.

Conformément au Code de la propriété intellectuelle :

• Toutes les œuvres présentées sont des créations originales protégées
• La cession d'une œuvre n'emporte pas cession des droits d'exploitation
• L'acheteur acquiert la propriété matérielle de l'œuvre, non les droits de reproduction

6. Données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

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7. Cookies

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8. Responsabilité

Ivan Colas s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

En conséquence, Ivan Colas décline toute responsabilité :

• Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
• Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers
• Et plus généralement, pour tous dommages directs ou indirects

9. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Crédits

Photographies des œuvres : Ivan Colas

Design et développement web : Ivan Colas

Polices : Cormorant Garamond, Quicksand (Google Fonts)

11. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales :

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Dernière mise à jour : Novembre 2024